Changer le pays actuel ? Belgique | Français France | Français

AVERTISSEMENT

Responsabilité du contenu
Le contenu de nos pages Web a été conçu avec le plus grand soin. Conformément à l'art. 5 de la loi allemande sur les médias électroniques (section relative aux obligations d'information générales), nous sommes responsables de nos propres contenus présents sur ces pages. Cela n'affecte en rien les obligations prévues par la loi en matière de retrait et de rétention d'informations. La responsabilité du fournisseur ne peut cependant être engagée qu'à partir du moment où une infraction à la loi est effectivement constatée. En cas d'infraction avérée, le contenu mis en cause serait supprimé dans les meilleurs délais.

Responsabilité concernant les liens
Notre site Web comprend des liens vers des sites tiers sur lesquels nous n'avons aucun contrôle. Aussi, nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables de ces contenus externes. Le contenu des pages liées est sous l'entière responsabilité du fournisseur ou du gestionnaire auquel le site appartient. La conformité légale des pages liées a été contrôlée au moment où les liens ont été publiés. Aucun contenu illégal n'était alors identifiable. En l'absence de suspicion dfondée, aucune surveillance permanente des pages liées ne peut raisonnablement être exigée. En cas d'infraction avérée, les liens mis en cause seraient supprimés dans les meilleurs délais.

Droits d'auteur
Les gestionnaires des sites doivent en permanence s'attacher à respecter les droits d'auteur des tiers et recourir uniquement à leurs propres travaux ou à des contenus libres de droits. Les contenus et travaux créés et publiés par nos gestionnaires sur ce site sont soumis aux lois allemandes sur les droits d'auteur. Les contributions de tiers sont signalées comme telles. La reproduction, le traitement, la diffusion et toute forme d'exploitation en dehors des limites du droit d'auteur requièrent l'accord écrit de l'auteur ou du créateur concerné. Les téléchargements et copies de ce site sont uniquement autorisés pour un usage privé et non commercial.

Déclaration de refus d'envoi de publicités
La publication des mentions légales est obligatoire, cependant toute utilisation par un tiers des données qui y figurent pour l'envoi de documents publicitaires et informatifs non explicitement sollicités est vivement réprouvée. Les gestionnaires du site se réservent le droit d'engager des poursuites judiciaires en cas d'envoi non sollicité d'informations publicitaires, par exemple via le spam.